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Utilisez votre ordinateur. Il se peut que les formulaires ne s’ouvrent pas sur une tablette ou un téléphone cellulaire. Enregistrez les formulaires sur votre ordinateur à un endroit où il vous sera ...

Avec sa formule de location-vente, l’Agence nationale de l’amélioration et du développement du logement (AADL) permet ...

Téléchargez et enregistrez le PDF sur votre ordinateur Ouvrez le PDF téléchargé dans Acrobat Reader 10 ou une version ultérieure Formulaire utilisé par les particuliers pour désigner un bien comme ...

Les formulaires sont accessibles via une série de thèmes reprenant les principales compétences de la Communauté française. Les formulaires peuvent être téléchargés ou complétés directement en ligne.

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En application des orientations stratégiques imposées par le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, pour le ...

Un nouveau formulaire, l’imprimé Cerfa 2042 IFI, a fait son apparition la déclaration d’impôt sur la fortune immobilière pour tous les redevables concernés en 2022. Date limite de dépôt, cases à ...

Publication au JORF de trois arrêtés fixant respectivement les modèles de formulaires de contribution sur les dépenses de promotion des médicaments, de contribution sur le chiffre d'affaires et de ...